Définitions
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : https://fr.face-matrix.com/ met à disposition des Clients :
Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.
Informations clients : Ci-après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://fr.face-matrix.com/ pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://fr.face-matrix.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : B-by-C Co.,Ltd.
#908 Iino-building 2-1-1 Uchisaiwaicho, Chiyoda-ku, Tokyo-to 100-0011 (JAPAN)
Responsable publication : YUJI KURODA ykuroda[a]b-by-c.com (Merci de changer le signe [a] en @)
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Crédits Photos et logos :
Photographies et illustrations : YUJI KURODA
Délégué à la protection des données : YUJI KURODA ykuroda[a]b-by-c.com (Merci de changer le signe [a] en @)
Les mentions légales sont conformes à RGPD est sont proposé par Le générateur de mentions légales RGPD.
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.
L’utilisation du site https://fr.face-matrix.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://fr.face-matrix.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://fr.face-matrix.com/, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web https://fr.face-matrix.com/ est mis à jour régulièrement par https://fr.face-matrix.com/ responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Le site internet https://fr.face-matrix.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. https://fr.face-matrix.com/ s’efforce de fournir sur le site https://fr.face-matrix.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://fr.face-matrix.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://fr.face-matrix.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Le site https://fr.face-matrix.com/ est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
https://fr.face-matrix.com/ et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
https://fr.face-matrix.com/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://fr.face-matrix.com/
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
https://fr.face-matrix.com/ agit en tant qu’éditeur du site. https://fr.face-matrix.com/ est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.
https://fr.face-matrix.com/ ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet https://fr.face-matrix.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
https://fr.face-matrix.com/ ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://fr.face-matrix.com/. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. https://fr.face-matrix.com/ se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://fr.face-matrix.com/ se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
7.1 Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : https://fr.face-matrix.com/ est représenté par YUJI KURODA, son représentant légal
En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, https://fr.face-matrix.com/ s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que https://fr.face-matrix.com/ traite des Données Personnelles, https://fr.face-matrix.com/ prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles https://fr.face-matrix.com/ les traite.
7.2 Finalité des données collectées
https://fr.face-matrix.com/ est susceptible de traiter tout ou partie des données :
pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.
pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur https://fr.face-matrix.com/ : adresse email
pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email
https://fr.face-matrix.com/ ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.
7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://fr.face-matrix.com/ disposent des droits suivants :
droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui https://fr.face-matrix.com/ devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné
Dès que https://fr.face-matrix.com/ a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, https://fr.face-matrix.com/ s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.
Si l’Utilisateur souhaite savoir comment https://fr.face-matrix.com/ utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter https://fr.face-matrix.com/ par écrit à l’adresse suivante :
Responsable publication : B-by-C Co.,Ltd.
YUJI KURODA ykuroda[a]b-by-c.com (Merci de changer le signe [a] en @)
#908 Iino-building 2-1-1 Uchisaiwaicho, Chiyoda-ku, Tokyo-to 100-0011 (JAPAN)
Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que https://fr.face-matrix.com/ corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).
Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à https://fr.face-matrix.com/ par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de https://fr.face-matrix.com/ peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).
7.4 Non-communication des données personnelles
https://fr.face-matrix.com/ s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, https://fr.face-matrix.com/ reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
https://fr.face-matrix.com/ s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de https://fr.face-matrix.com/, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs, https://fr.face-matrix.com/ ne collecte aucune « données sensibles ».
Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de https://fr.face-matrix.com/ et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.
Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de https://fr.face-matrix.com/ sont principalement les agents de notre service client.
7.5 Types de données collectées
Concernant les utilisateurs d’un Site https://fr.face-matrix.com/, nous collectons les données suivantes qui sont indispensables au fonctionnement du service, et qui seront conservées pendant une période maximale de 36 mois après la fin de la relation contractuelle :
nom et prénom, adresse mail, numéro de téléphone
https://fr.face-matrix.com/ collecte également des informations qui améliorent l’expérience utilisateur et offre des astuces contextualisées :
Cookies
Ces données sont conservées pendant un maximum de 13 mois après la fin de la relation contractuelle.
Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://fr.face-matrix.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de https://fr.face-matrix.com/ et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://fr.face-matrix.com/.
Sécurité
Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, https://fr.face-matrix.com/ utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.
Lors du traitement des Données Personnelles, https://fr.face-matrix.com/ prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
Le site https://fr.face-matrix.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://fr.face-matrix.com/. Cependant, https://fr.face-matrix.com/ n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.
9.1. « COOKIES »
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.
https://fr.face-matrix.com/ est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à https://fr.face-matrix.com/ d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. https://fr.face-matrix.com/ informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque, https://fr.face-matrix.com/ ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, https://fr.face-matrix.com/ décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par https://fr.face-matrix.com/, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour https://fr.face-matrix.com/ d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. https://fr.face-matrix.com/ pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.
Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site de https://fr.face-matrix.com/ ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://fr.face-matrix.com/, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de https://fr.face-matrix.com/. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://fr.face-matrix.com/ dépose ce type de cookies.
Article 9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET
https://fr.face-matrix.com/ peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.
Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.
Cette technologie permet à https://fr.face-matrix.com/ d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.
Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de https://fr.face-matrix.com/, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.
Les litiges relatifs à l’utilisation du site https://fr.face-matrix.com/ sont soumis aux lois du Japon. La compétence exclusive appartient au tribunal du district de Tokyo, à Tokyo, sauf autorisation légale.
－－－－－－－－－－－－－以下フランス語原文－－－－－－－－－－－－－
ご利用規約
本規約内で使用される以下の用語は、次のように定義します。
「顧客」：本規約の対象であるインターネットサイトを閲覧する、民法典第１１２３条とそれに続く条項の意味において能力を有する事業者若しくは個人、又は法人。
「サービス」：https://fr.face-matrix.com/（以下「本ウェブサイト」と記載）が、ユーザーに提供するもの。
「コンテンツ」：文章、画像、動画など、本ウェブサイト上において、情報を構成する要素全体。
「顧客情報」：以下「情報」と称す。アカウントの管理、顧客関係管理及び統計分析を目的に、本ウェブサイトが所有する可能性のある個人情報全体。
「ユーザー」：インターネットに接続し、上記サイトを使用するインターネットネットユーザー。
「個人情報」：「直接的又は間接的に、情報に適合する人物の特定が可能なあらゆる形式の情報」（１９７８年１月６日付法律第７８-１７号第４条）
「個人的性質のデータ」「当事者」「下請け業者」及び「機密データ」といった用語は、一般データ保護規則（第２０１６-６７９号）で定義された意味において使用します。
１．インターネットサイトの概要
デジタル経済への信頼のための２００４年６月２１日付法律第２００４-５７５号に則り、本ウェブサイトのユーザーに対し、サイト制作者及びその管理者を以下に記載します。
所有者：B-by-C Co., Ltd.
住所：#908 Iino-building 2-1-1 Uchisaiwaicho, Chiyoda-ku, Tokyo-to 100-0011 (JAPAN)
公開責任者：B-by-C Co.,Ltd.
担当：黒田祐二 ykuroda[a]b-by-c.com ([a]をアットマークに変更してください)
イラスト・写真・ロゴの著作権表示
イラスト・写真：B B-by-C Co.,Ltd.
データ保護責任担当：黒田祐二 ykuroda[a]b-by-c.com ([a]をアットマークに変更してください)
2．サイト及びサイトでご提案するサービスに関するご利用規約
本ウェブサイトは知的創作品として、知的財産法典並びに準拠する国際規則により保護されています。顧客は、いかなる方法によっても、自らのために、本ウェブサイトの全部若しくは一部の要素若しくは成果品を、再利用、譲渡、応用することはできません。
本ウェブサイトを使用することをもって、以下に掲げる本利用規約の全条項に完全合意したものとみなされます。本利用規約は予期せず変更若しくは追加されることがありますので、本ウェブサイトのユーザーは、定期的にご利用規約をご確認ください。
通常、本ウェブサイトは常にユーザーの閲覧が可能です。ただし、本ウェブサイトでは、技術的メンテナンスのために一時的に公開を中断することがあります。その場合、ユーザーには事前に作業の日時を通知するようにいたします。また、本ウェブサイトでは、定期的に責任者が更新を行います。同様に、法定記載事項も予期なく変更されることがあります。ユーザーはできる限り頻繁に法定記載事項をお読みになり、変更点をご確認ください。
3．提供されるサービスの概要
本ウェブサイトは当社事業全体に関する情報提供を目的としています。本ウェブサイト上でできる限り的確な情報を提供するよう努めます。しかしながら、更新内容に記載もれ、誤り、不足があった場合、それが当社によるものであっても、情報提供者によるものであっても、その責任は負いかねます。
本ウェブサイト上に記載の全情報は、参考資料として提供され、変更されることがあります。さらに、本ウェブサイト上に掲載されている情報がすべてではありません。これら情報は、ネット上に掲載された後も変更される可能性があることを前提に提供されています。
4．技術データに関する契約制限
本ウェブサイトはJavaScriptを使用しています。本ウェブサイトでは、その使用に関連する物的損害の責任は負いかねます。加えて、本ウェブサイトのユーザーは、ウイルス感染のない新型機器を用い、最新版を更新済みのブラウザで本ウェブサイトを閲覧するものとします。ホスティングサービスの目的は、より高い閲覧率を保証するサービスの提供です。ホスティング会社は毎日２４時間サービスの継続提供を保証しています。ただし、メンテナンス、インフラストラクチャーの改良、若しくはインフラストラクチャーの不具合などを理由に、又は、サービスが異常な通信量を発生させた場合には、ホスティングサービスを一時的に中断する可能性があります。その場合、中断期間をできる限り短縮するよう努めます。
本ウェブサイト並びにホスティング会社は、回線混雑によるサーバーアクセスの妨害等によるインターネット回線、電話回線、情報機器若しくは電話線の不具合には責任を負いかねます。
5．知的所有権と著作権侵害
本ウェブサイトは、文章、画像、グラフィック、ロゴ、動画、アイコン、音響など、本インターネットサイト上でアクセスできる全要素の知的所有権と使用権を所有します。本ウェブサイトの全部又は一部の要素のあらゆる複製、転載、変更、出版、改変は、いかなる手段や手順であっても、本ウェブサイトによる事前の書面での許可がない限り、これを禁じます。
知的所有権法典第L３３５-２条及びそれに続く条項に則り、本ウェブサイト又は本ウェブサイト上のいかなる要素であっても、あらゆる無断使用は著作権侵害とみなされ、法的措置の対象となります。
6．免責事項
本ウェブサイトの編集者である中尾裕子は、掲載されるコンテンツの質と信ぴょう性について責任を負います。
本ウェブサイトは、閲覧中に発生し、第４項に記載のスペックに対応しない機材の使用、又はバグ若しくは非互換性の発生によって生じた、ユーザーの機材への直接的又は間接的な損害に対し、責任を負いかねます。
同様に、本ウェブサイトは、閲覧後の間接的損害（たとえば、取引停止や機会損失など）についても責任を負いかねます。ユーザーは、インタラクティブスペース（お問合せ欄で質問ができるなど）を利用することができます。本ウェブサイトは、事前の通知を行うことなく、そのスペースに送信された内容のうち、フランス準拠法、特にデータ保護に関する規定に反する内容を削除することができます。本ウェブサイトでは、必要に応じ、差別、恥辱、中傷、ポルノグラフィー的要素のメッセージに対し、その使用媒体（文章、写真など）に関わらず、ユーザーを民事又は刑事責任に問う可能性があります。
7．個人データ管理
顧客はマーケティング広告に関する法規制、デジタル経済の信頼のための２０１４年６月２１日付法律、２００４年８月６日付情報処理と自由に関する法律、並びに一般データ保護規則（第２０１６-６７９号）について通知されているものとします。
7.1. 個人データ収集の責任者
ユーザーアカウント作成とサイト閲覧において収集された個人データに関しての個人データ処理責任者は：https://fr.face-matrix.com/ 、代表は佐藤達也（法的代表者）です。
収集データ処理責任者として、本ウェブサイトには現行法規制の遵守が義務付けられています。特に、顧客にデータ処理の目的を明らかにすること、見込み客と顧客に同意を得るところから始まる個人データ処理に関する一切の情報を提供すること、事実に基づく処理記録をつけることが義務付けられています。本ウェブサイトでは、個人データを処理するたびに、本ウェブサイトがデータ処理をする目的に鑑み、個人データが正確かつ適正であることを確認するため適切な措置を取ります。
7.2. 収集データの目的
本ウェブサイトでは以下を目的としてデータの一部又は全部を処理することがあります。
サイトの閲覧及びユーザーが注文するサービスのトレーサビリティ管理をするため：ログインデータ、サイト使用データ、請求書、注文履歴など
インターネット上の不正行為（スパム、ハッキング等）を防止し、対策をとるため：閲覧に使用する情報機器、IPアドレス、暗号化したパスワード
サイト閲覧を快適にするため：ログインデータ、使用データ
本ウェブサイトの顧客満足アンケート（任意）を実施するため：メールアドレス
広告キャンペーン実施のため（SMS、メール）：電話番号、メールアドレス
本ウェブサイトでは、個人データを第三者に販売することはありません。必要時、若しくは統計分析の目的のみに使用します。
7.3. 開示、修正、異議申し立ての権利
現行の欧州法規制に則り、本ウェブサイトのユーザーは、次の権利を有します：
ユーザーデータの開示（一般データ保護規則、以下「RGPD」第１５条）、修正（RGPD第１６条）、更新、追加の権利。
個人的性質のユーザーデータが不正確、不完全、不明瞭若しくは無効であるとき、又はその収集、利用、通知若しくは保存が禁じられているときの利用停止又は削除の権利（RGPD第１７条）。
いつでも同意を取り消せる権利（RGPD第１３-２ｃ条）
ユーザーデータ処理を制限する権利（RGPD第１８条）
ユーザーデータ処理に異議を述べる権利（RGPD第２１条）
データが合意若しくは契約に基づく自動処理の対象となっているとき、ユーザーが提供したデータのポータビリティの権利（RGPD第２０条）
ユーザーの死後のデータの処理方法を決定する権利及び、事前に第三者を指名し本ウェブサイトがデータを譲渡する（又はしない）者を選択する権利
本ウェブサイトでは、ユーザーからの指示がないとき、当該ユーザーの死亡確認後直ちに、そのデータを破棄します。ただし、その保管が一時的に又は法的義務に応えるために必要である場合を除きます。
ユーザーが、本ウェブサイトでどのように個人データが使用されているのかを知りたいと希望するとき、又は、データ修正若しくはデータ処理に異議を唱えることを希望するとき、ユーザーは本ウェブサイトに対し、以下の住所宛てに書面で問い合わせることができます。
データ保護責任担当：黒田祐二 ykuroda[a]b-by-c.com ([a]をアットマークに変更してください)
この場合、ユーザーは、本ウェブサイトによる修正、更新又は削除を希望する個人データを明記し、身分証明書（身分証明カード若しくはパスポート）のコピーを同封し、身元を明確にしてください。個人データ削除の要請は、文書の保存と保管についての法律により本ウェブサイトに課された義務事項に従って処理されます。また、本ウェブサイトのユーザーは、主導監督当局、特にCNIL（https://www.cnil.fr/fr/plaintes）に対し、苦情申し立てができます。
7.4. 個人データの非開示
本ウェブサイトでは、その顧客について収集した情報を、事前に顧客に通知することなく、欧州地域以外の国、若しくは欧州理事会が「不適格」とみなした国に向けて、処理、ホスティング、移転することを致しません。しかしながら、本ウェブサイトは、一般データ保護規則の規制に則った十分な保証の提示を条件に、技術・営業関連の下請け業者を自由に選択することができます（RGPD第２０１６-６７９号）。
本ウェブサイトでは、特に許可のない者に情報が渡ることのないよう、情報のセキュリティ確保に必要なすべての措置を取ります。しかしながら、本ウェブサイトが顧客情報の完全性及び機密性に影響を及ぼす不具合の発生を確認したとき、本ウェブサイトは遅滞なく顧客にそれを通知し、改善措置を伝達しなければなりません。なお、本ウェブサイトでは、機密データを収集しません。
ユーザーの個人データは、本方針にある目的達成だけを目的に、本ウェブサイトの子会社若しくは下請け業者（外注業者）により処理されることがあります。
各々の権限の範囲内で、及び前掲の目的達成のため、主に本ウェブサイトのユーザーデータを閲覧する可能性があるのは、主として顧客サービス担当者になります。
7.5. 収集データの種類
本ウェブサイトのユーザーに関し、サービス機能に不可欠な次のデータを収集します。なお、これらの保存期間は、契約関係終了時から最長３６か月です：氏名、メールアドレス、電話番号
本ウェブサイトでは、また、ユーザーエクスペリエンスを改善し、閲覧コンテキストに合わせ利便性を高めるための情報も収集します：クッキー
これらの保存期間は、ユーザー端末への初回送信から最長１３か月です。
8．不具合の通知
どんなに努力を重ねようと、完璧に安全なインターネット通信メソッドや電子保管メソッドは存在しません。そのため、当社では絶対的な安全を保証することはできません。万が一セキュリティ上の不具合発生が判明した場合、ユーザーが適切な措置をとれるよう、ユーザー当事者に通知します。当社の不具合通知手順は、国内及び欧州レベルの法的義務事項に則っています。当社では、ユーザーアカウントのセキュリティに関するあらゆる問題について十分な通知を行い、レポーティングに関するユーザー自身の法定義務事項遵守を補助するため、必要なあらゆる情報を提供いたします。
本ウェブサイトサイトのユーザーの個人情報は、ユーザーが知ることなく公開されたり、いかなる媒体を使用しても、第三者に対して、交換、移転、委譲若しくは販売されたりすることはありません。本ウェブサイト及びその権利の買収という仮定においてのみ、上記情報がその買収者に移転されることがあり得ます。ただし、買収者は、本ウェブサイトのサイトユーザーに対して、同様のデータ保管及び修正の義務を負います。
セキュリティ
個人データ並びに個人の健康データのセキュリティ及び機密性を確保するために、本ウェブサイトでは、ファイヤーウォール、仮名化、暗号化並びにパスワードといった措置で保護されたネットワークを使用します。
個人データ処理の際、本ウェブサイトでは、あらゆる喪失、不正使用、不許可閲覧、漏洩、改変、若しくは破壊に対する保護を目的とした適切な措置を取ります。
9．ハイパーテキストリンク、「cookies」及びタグ
本ウェブサイトは、本ウェブサイトの許可を得て、外部サイトにジャンプする複数のハイパーテキストリンクを用意しています。しかしながら、本ウェブサイトでは、リンク先サイトの内容確認はできず、したがって、その内容についての責任は負いかねます。
ユーザーがクッキーをブロックされている場合を除き、本ウェブサイトによるクッキーの使用を許可されたものとみなします。この後に、クッキーを無効にする方法を無償で提供いたしますので、ユーザーはこの方法を用いて、いつでもクッキーを無効にすることができます。ただし、これによりサイトが提供するサービスの全部又は一部へのアクセス性が減少するか、使用ができなくなる恐れがあることをご了承ください。
9.1．「クッキー（Cookie）」
「Cookie」とはユーザーのブラウザに送られる小さな情報ファイルで、ユーザーの端末（パソコン、スマートフォンなど）に保存されます（「クッキー」と称します）。このファイルには、ユーザーのドメイン名、ユーザーのインターネットプロバイダー、ユーザーのOS及び閲覧日時といった情報が記録されます。クッキーがユーザーの端末に損傷を与えることは絶対にありません。
本ウェブサイトでは、閲覧されたページ、検索された内容など、サイト訪問に関するユーザー情報を処理することがあります。こうした情報は、本ウェブサイトのコンテンツ、ユーザーのブラウジング改善に使用されます。
クッキーはサイト内のブラウジング及び/又はサイトが提案するサービスの提供を容易にしますが、ユーザーはそのブラウザの設定により、自分の端末にクッキーが保存されるようにクッキーを有効にするかどうかを選択できます。あるいは、常に無効にするか、若しくはサイト毎にクッキーを無効にするよう設定することもできます。ユーザーは、その端末にクッキーが保存される前のタイミングで、クッキーの有効・無効を毎回選べるようにブラウザソフトを設定することもできます。ただし、本ウェブサイトでは、クッキーが無効化された場合に、ブラウザソフトの全機能が使用できないことがありますので、あらかじめご了承ください。
ユーザーが自分の端末若しくはブラウザへのクッキー保存を無効化した場合、又はユーザーが保存されたクッキーを削除した場合、サイト上でのユーザーのブラウジング及びエクスペリエンスが制限されることがありますのでご了承ください。本ウェブサイト若しくはその請負業者が、技術的な互換性の問題で、端末の使用するブラウザのタイプ、言語並びに表示の設定若しくは端末がインターネット接続している国を確認できないときも、同様の状態が起こるおそれがあります。
そうした場合、本ウェブサイトでは、
（1）ユーザーによるクッキーの無効化、及び（2）ユーザーの選択により本ウェブサイトがその機能に必要なクッキーの記録若しくは閲覧が不可能であることによって、
本ウェブサイトが提供するサービスの機能低下を起こしたことによる損害には責任を負いかねます。クッキーの管理、及びユーザーの選択内容の設定は、ブラウザにより異なります。設定方法はブラウザのヘルプメニューに記載され、ユーザーがクッキーに関する設定を変更する方法がわかるようになっています。
ユーザーは、いつでも、クッキーに関してその希望を表明し、変更する選択ができます。なお、本ウェブサイトでは、この段落に記述された情報の収集と処理をサポートする外部業者を任命することがあります。
また、本ウェブサイト若しくはスマートフォン用アプリ上のX（Twitter）, Facebook, Linkedin及びInstagram等のSNSのアイコンをクリックし、ユーザーが本ウェブサイト若しくはスマートフォンアプリでの閲覧を続けることによりクッキーの使用に合意すると、X(Twitter), Facebook, Linkedin及びInstagramも、それぞれのクッキーを端末（パソコン、タブレット端末、携帯電話等）に送信することがあります。
このタイプのクッキーは、本ウェブサイト若しくはスマートフォンアプリでの閲覧を続けたことで、ユーザーの同意を得たものとして端末に送信されます。ユーザーは、本ウェブサイトからのそうしたタイプのクッキー送信への同意を、いつでも取り消すことができます。
9.2. タグ
本ウェブサイトでは、時に、タグ（若しくはアクションタグ、1ピクセルGIF、透過GIF、透明GIF、1-1GIF）を使用し、外国に所在する可能性のあるWeb分析専門のパートナー（したがって、ユーザーのIPアドレスを含む関連情報を保存する可能性があります）を通じて、それらを展開することがあります。
こうしたタグは、インターネットユーザーが本ウェブサイトにアクセスするためのオンライン広告上、並びにサイト内の様々なページ上につけられています。
このテクノロジーを用いると、本ウェブサイトでは、本ウェブサイトに対するビジターの反応及びアクションの有効性（例えばページを開いて情報が閲覧された回数など）、ならびにユーザーによる本サイトの使用を評価することができます。
外部業者が本ウェブサイト及びその他のインターネットサイトのビジターについての情報をタグによって収集し、本ウェブサイトに対して本ウェブサイトの活動報告書を作成し、本ウェブサイトとインターネットの使用についてそのほかのサービスを提供することがあります。
10．準拠法と管轄裁判所
本ウェブサイトの使用に関連した係争の準拠法は日本法とします。法律により許されない場合を除き、東京地方裁判所を唯一の管轄裁判所とします。